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Brevet européen · EP3546787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3546787
- Numéro de demande
- EP19163438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2019
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/02 (2006.01)F16F 7/09 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018060614 27.03.2018JP 2019020917 07.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
ITO, Takao
Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.