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Brevet européen · EP3546787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546787
Numéro de demande
EP19163438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
24 févr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/02 (2006.01)
F16F 7/09 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
Priorité
JP 2018060614 27.03.2018
JP 2019020917 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

ITO, Takao

Sagamihara-shi, Kanagawa 252-5181, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.