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Brevet européen · EP3547329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3547329
Numéro de demande
EP19163051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/326 (2006.01)
G21C 3/328 (2006.01)
Priorité
JP 2018066985 30.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  4. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Hitachi-GE Nuclear Energy, Ltd.

HITACHI-GE NUCLEAR ENERGY, LTD.

1-1, Saiwai-cho 3-chome, Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

Inventeur

AOYAMA, Motoo

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

MITSUYASU, Takeshi

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.