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Brevet européen · EP3547846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3547846
Numéro de demande
EP17807772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A23L 3/015 (2006.01)
A23L 3/3418 (2006.01)
Priorité
NL 2017883 29.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079581 17.11.2017
Publication PCT
WO2018/099735 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 6 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, RUTZ & PARTNER, Postfach 7627, Alpenstrasse 14, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

BORA - Vertriebs GmbH & Co KG

Innstraße 1, 6342 Niederndorf, AT

Mandataire

Peter Rutz

6302 Zug

Inventeur

HAANSTRA, Dionne Ilonka

9723 TV Groningen, NL

DE VRIND, Johannes Rogier

9723 TV Groningen, NL

SPELT, Eric

1214 LX Hilversum, NL

WIJBRANDI, Jelle Wouter

9723 TV Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.