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Brevet européen · EP3547891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3547891
Numéro de demande
EP17808408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
D06F 39/02 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 201620268 30.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/080628 28.11.2017
Publication PCT
WO2018/099899 07.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

FLETCHER, Henry Matthew Lawrence

Cambridge Cambridgeshire CB4 0DW, GB

PFLUG, Joerg Peter

69115 Heidelberg, DE

HEPPERT, Kai Werner

69115 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.