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Brevet européen · EP3548680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3548680
Numéro de demande
EP18739037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2018
Publié
9 oct. 2019
Délivré
5 avr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201762444458 P 10.01.2017
Demande PCT
PCT/US2018/013217 10.01.2018
Publication PCT
WO2018/132509 19.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

SMITH, Eric, D.

Denver CO 80221, US

BRIDGERS, Loren, Daniel

Denver CO 80221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.