STATORKOMPONENTE FÜR EINEN ELEKTROMOTOR ODER GENERATOR
Brevet européen · EP3549147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3549147
- Numéro de demande
- EP17817021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2017
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 4/38 (2006.01)H01G 4/40 (2006.01)H01G 2/10 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- GB 201620270 30.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053503 22.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/100338 07.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
OWEN, Geoffrey
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
ROBERTS, Gareth
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.