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Brevet européen · EP3549403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3549403
Numéro de demande
EP17812083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2017
Publié
9 oct. 2019
Délivré
5 août 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2020.01)
F21S 4/28 (2016.01)
Priorité
IT 201600122187 01.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057483 29.11.2017
Publication PCT
WO2018/100502 07.06.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 30 sept. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    OSRAM GmbH, Marcel-Breuer-Strasse 6, 80807 München, Allemagne → OSRAM GmbH, Marcel-Breuer-Straße 6, 80807 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  3. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

OSRAM GmbH

Marcel-Breuer-Straße 6, 80807 München, DE

Inventeur

MICHIELAN, Valerio

30037 Gardigiano (Venezia), IT

VOLPATO, Luca

31022 Preganziol (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.