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Brevet européen · EP3550178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550178
Numéro de demande
EP16923084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2016
Publié
9 oct. 2019
Délivré
10 mars 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 49/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/085642 30.11.2016
Publication PCT
WO2018/100701 07.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

ZHANG, Xin Yue

Azumino-shi Nagano 399-8305, JP

TAKIZAWA, Noboru

Azumino-shi Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.