EXTERNES GETRIEBE EINER WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3550178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3550178
- Numéro de demande
- EP16923084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 9 oct. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085642 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/100701 07.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
ZHANG, Xin Yue
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
TAKIZAWA, Noboru
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.