PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN EMPILEMENT DU TYPE PREMIÈRE ÉLECTRODE/ COUCHE ACTIVE/ DEUXIÈME ÉLECTRODE

Brevet européen · EP3550625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3550625
Numéro de demande
EP19175695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
9 oct. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/44 (2006.01)
H01L 51/52 (2006.01)
H01L 51/56 (2006.01)
Priorité
FR 1555480 16.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

ISORG

7 Parvis Louis Néel Bâtiment de Haute Technologie, 38000 Grenoble, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Trixell

Z.I. Centr'alp, 38430 Moirans, FR

Inventeur

VERILHAC, Jean-Marie

38500 COUBLEVIE, FR

CHARLOT, Simon

38100 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.