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Brevet européen · EP3551447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3551447
Numéro de demande
EP17808807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2017
Publié
16 oct. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B29D 29/06 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 15/04 (2006.01)
B32B 15/06 (2006.01)
B32B 15/085 (2006.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
Priorité
US 201615373940 09.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/079317 15.11.2017
Publication PCT
WO2018/104013 14.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

BURROWES, Thomas George

North Canton Ohio 44720, US

MAGUIRE, David J.

Hudson Ohio 44236, US

RONG, Guangzhuo

Hudson Ohio 44236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.