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Brevet européen · EP3552267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3552267
- Numéro de demande
- EP17879325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/655 (2014.01)F28D 17/00 (2006.01)F28D 17/02 (2006.01)F28D 17/04 (2006.01)H01M 8/04007 (2016.01)H01M 10/60 (2014.01)B32B 5/00 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 13/00 (2006.01)B32B 15/00 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662430537 P 06.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/064887 06.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/106793 14.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
SOUTHARD, John, L.
Copley, OH 44321, US
SMALC, Martin, D.
Parma, OH 44129, US
WAYNE, Ryan, J.
Brecksville, OH 44141, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.