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Brevet européen · EP3553531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553531
- Numéro de demande
- EP17878028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 3/49 (2006.01)G01P 3/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016239772 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/044178 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/105727 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
TSUKADA, Yusuke
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
KOLAR, Johann W.
8092 Zurich
TUEYSUEZ, Arda
8092 Zurich
NAKAMURA, Kazuhito
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
FLANKL, Michael
8092 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.