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Brevet européen · EP3553804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3553804
Numéro de demande
EP18166686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2018
Publié
16 oct. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/26 (2006.01)
H01H 33/36 (2006.01)
H02B 13/035 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Rail Power Systems GmbH

Garmischer Strasse 35, 81373 München, DE

Inventeur

Schmalz, Matthias

63584 Gründau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.