VERBUNDELEMENT, WÄRMEABLEITUNGSELEMENT UND HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3553817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3553817
- Numéro de demande
- EP17878911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 16 oct. 2019
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C22C 1/10 (2023.01)C22C 29/06 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)B22F 7/04 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)C22C 1/04 (2023.01)C22C 1/05 (2023.01)C22C 26/00 (2006.01)H01L 21/48 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016236959 06.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/040324 08.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/105297 14.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Toyama-shi Toyama 931-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.