STÜTZMODUL FÜR EIN ADAPTIVES SCHLAFSYSTEM UND ADAPTIVES SCHLAFSYSTEM
Brevet européen · EP3554316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3554316
- Numéro de demande
- EP17825449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605933 14.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082828 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/109090 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
DRUYTS, Hans, Lieve, Jos
3370 Boutersem, BE
DE WILDE, Tom
3110 Rotselaar, BE
VAN BRUSSEL, Karel, Jozef
3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.