GEGENMASSEBEHÄLTER FÜR EINE WAFFE
Brevet européen · EP3555546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555546
- Numéro de demande
- EP17880937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F41A 1/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 1600345 15.12.2016
- Demande PCT
- PCT/SE2017/051213 05.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/111175 21.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BENGTSSON, Ulf
Lagos, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.