PROCEDE DE REALISATION D'UN BRACELET INTELLIGENT MUNI D'UN INSERT A COMPOSANTS ELECTRONIQUES

Brevet européen · EP3555710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3555710
Numéro de demande
EP17783875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
2 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04G 21/04 (2013.01)
A44C 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 16204485 15.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/076396 17.10.2017
Publication PCT
WO2018/108354 21.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  7. 2 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

NICOLAS, Cédric

2000 Neuchâtel

FRANÇOIS, Nicolas

2000 Neuchâtel

RANNOUX, Claire

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.