BOBINE POUR POMPE ÉLECTROMAGNÉTIQUE
Brevet européen · EP3555999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3555999
- Numéro de demande
- EP17826302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 33/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 16592016 15.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/058011 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/109741 21.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 14 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.