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Brevet européen · EP3556670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556670
Numéro de demande
EP17880315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
23 oct. 2019
Délivré
18 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65C 3/00 (2006.01)
B25J 15/08 (2006.01)
B65C 9/30 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016243135 15.12.2016
JP 2017033362 24.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/044990 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/110677 21.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

KATO Takeshi

kakamigahara-shi Gifu 509-0109, JP

ONO Yoshinori

Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP

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