RATIÈRE ROTATIVE ET MÉTIER À TISSER

Brevet européen · EP3556920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3556920
Numéro de demande
EP19169390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
23 oct. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
D03J 1/00 (2006.01)
D03C 1/00 (2006.01)
D03C 1/14 (2006.01)
Priorité
FR 1853296 16.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

STAUBLI FAVERGES

Staubli Faverges

Place Robert Staubli Faverges, 74210 Faverges-Seythenex, FR

Inventeur

MURAT, Julien

74210 Val de Chaise, FR

COMMUNAL, Sébastien

74410 Duingt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.