BILDANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3557307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3557307
- Numéro de demande
- EP16923817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Publié
- 23 oct. 2019
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087393 15.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/109902 21.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
SAKAI, Shigefumi
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.