NACHFÜLLSYSTEM FÜR AEROSOLINHALATOR
Brevet européen · EP3558037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558037
- Numéro de demande
- EP17801695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16206774 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079671 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/114163 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
PAUL, Samuel John
Ballymena Antrim BT44 9EU, GB
WALDERN, Frederick
8057 Zurich
STALDER, Roland
8055 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.