SYSTEM ZUR AUFHÄNGUNG EINES VORHANGS
Brevet européen · EP3558068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558068
- Numéro de demande
- EP17818116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47H 15/04 (2006.01)A47H 1/04 (2006.01)A47H 15/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 17002016 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082991 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114650 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.