ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3558334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3558334
- Numéro de demande
- EP17836031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 36/73 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201622161 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084266 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115381 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 19 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Association No. 324, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
LECOZANNET, Romain
84140 Montfavet, FR
FANCA-BERTHON, Pascale Elizabeth Renée
84250 Le Thor, FR
FALCAO, Leila Denise
84000 Avignon, FR
TENON, Matthieu
84911 Avignon, FR
BILY, Antoine Charles
84270 Vedène, FR
ROLLER, Marc
84310 Morieres les Avignon, FR
FEUILLERE, Nicolas
84350 Courthezon, FR
BIRTIC, Simona
84300 Cavaillon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.