BIOKOHLENSTOFFREGENERIERUNG UND/ODER DÜNGEMITTELSUBSTRAT

Brevet européen · EP3558898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3558898
Numéro de demande
EP17835729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C05D 9/00 (2006.01)
C05F 3/00 (2006.01)
Priorité
SK PP1142016 22.12.2016
SK PV1482016 U 22.12.2016
Demande PCT
PCT/SK2017/000012 21.12.2017
Publication PCT
WO2018/117980 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 28 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  7. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Zdroje Zeme A.S.

Strojárenská 1, 900 27 Bernolákovo, SK

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

MARYNCÁK, Miroslav

900 25 Chorvátsky Grob, SK

KRÁLIK, Peter

010 04 Zilina, SK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.