GLYCOLSÄUREPOLYMER

Brevet européen · EP3559081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559081
Numéro de demande
EP17825832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/60 (2006.01)
C08G 63/80 (2006.01)
Priorité
IN 201621043785 22.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/083638 19.12.2017
Publication PCT
WO2018/115008 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 31 janv. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Solvay SA, Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, Belgique → SYENSQO SA, Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, Belgique

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  4. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

SYENSQO SA

Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, BE

Inventeur

BARAD, Kanu

Sayajipura Vadodara 390019, IN

PADMANABAN, Gururajan

Vadodara Gujarat 390024, IN

MEHTA, Ishan

Matunga Mumbai 400019, IN

VANDERVEKEN, Yves

3001 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.