OBJEKT MIT DUPLEXEDELSTAHL UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3559295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559295
- Numéro de demande
- EP17818553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)C21D 8/06 (2006.01)C21D 9/02 (2006.01)C21D 9/46 (2006.01)C21D 9/52 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16205963 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083408 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114865 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
FORSMAN, Tomas
SE-818 91 Valbo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.