SCHARNIER FÜR DIE DREHBEWEGUNG EINER TÜR ODER EINES ÄHNLICHEN VERSCHLUSSELEMENTS

Brevet européen · EP3559387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559387
Numéro de demande
EP17832566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
Priorité
IT 201600130855 23.12.2016
IT 201600130864 23.12.2016
IT 201600130881 23.12.2016
IT 201600130887 23.12.2016
IT 201600130894 23.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/058360 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/116275 28.06.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

COLCOM GROUP S.R.L.

Colcom Group S.r.l.

Via degli Artigiani, 56 int. 1, 25075 Nave (BS), IT

Inventeur

BENEDETTI, Luca

25075 Nave (BS), IT

MESAROS, Mihai

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.