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Brevet européen · EP3559423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559423
- Numéro de demande
- EP17816847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/00 (2010.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201621977 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083319 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/114809 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
BUTLER, Sean
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
PILL, Richard
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
KEEN, Andrew
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
TUMMALA, Srikanth
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
INKOLLU, Sirisha
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
FREEMAN, Susie
Eastfield Peterborough PE1 5FQ, GB
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