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Brevet européen · EP3559506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559506
- Numéro de demande
- EP17777163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/00 (2006.01)F16H 3/093 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016015265 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001100 18.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/114018 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
SPERRFECHTER, Stefan
73072 Donzdorf, DE
HAERTER, Tobias
70174 Stuttgart, DE
HAHN, Peter
70374 Stuttgart, DE
SCHWEITZER, Juergen
70794 Filderstadt, DE
ROMANIAK, Jakub
70186 Stuttgart, DE
BOU ROMANO, Josep Maria
71384 Weinstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.