SYSTÈME ET DISPOSITIF DE DÉTERMINATION DE LA VALEUR D'UN PARAMÈTRE DE DÉFORMATION LOCALE D'UNE CUVE DE STOCKAGE DE LIQUIDE ET UTILISATION DUDIT DISPOSITIF
Brevet européen · EP3559592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3559592
- Numéro de demande
- EP17837970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 24 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01F 23/292 (2006.01)
- Priorité
- FR 1663142 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053733 20.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115741 28.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 24 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.07.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
GORINTIN, Louis
92120 Montrouge, FR
ZELLOUF, Yacine
92400 Courbevoie, FR
GUILLET, Julien
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.