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Brevet européen · EP3559955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559955
Numéro de demande
EP17818230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21B 1/05 (2006.01)
G21B 1/21 (2006.01)
H01F 6/02 (2006.01)
H01F 6/06 (2006.01)
H01B 12/00 (2006.01)
H02H 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 201621902 21.12.2016
GB 201703132 27.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2017/053749 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/115818 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

SLADE, Robert

Abingdon Oxfordshire OX14 4SA, GB

NOONAN, Paul

Kidlington Oxfordshire OX5 3JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.