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Brevet européen · EP3559975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3559975
Numéro de demande
EP17808796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
23 juin 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/153 (2017.01)
B29C 64/268 (2017.01)
H01J 3/02 (2006.01)
H01J 37/065 (2006.01)
H01J 37/305 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 50/02 (2015.01)
Priorité
US 201662437119 P 21.12.2016
US 201715790348 23.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/079081 13.11.2017
Publication PCT
WO2018/114142 28.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

ARCAM AB

Krokslätts Fabriker 27A, 431 37 Mölndal, SE

Inventeur

EKBERG, Christian

438 53 Hindås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.