KÜHLUNG FÜR EINEN REFLEKTIVEN RÄUMLICHEN LICHTMODULATOR
Brevet européen · EP3560194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560194
- Numéro de demande
- EP17832773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)G03B 21/16 (2006.01)G02B 7/00 (2021.01)
- Priorité
- GB 201622220 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083637 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/115007 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
MALFAIT, Bart Cecile Pieter
B-8860 Lendelede, BE
CLEENEWERCK-DE-CRAYENCOUR, Simon
9850 Hansbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.