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Brevet européen · EP3560297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560297
Numéro de demande
EP17825233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
23 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 47/19 (2020.01)
Priorité
DE 102016125631 23.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/084352 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/115425 28.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

OSRAM GmbH

Marcel-Breuer-Straße 6, 80807 München, DE

Inventeur

WALLWITZ, Andrej

80689 München, DE

PEITZ, Christoph

59556 Lippstadt, DE

FEIL, Henry

82008 Unterhaching, DE

STUTZ, Michel

81541 München, DE

WALLWITZ, Karl-Heinz

13355 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.