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Brevet européen · EP3560331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560331
Numéro de demande
EP19175414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2013
Publié
30 oct. 2019
Délivré
6 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 5/08 (2018.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
A01H 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 12196771 12.12.2012
EP 13162350 04.04.2013
Divisionnaire de
EP13803041
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  5. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  6. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Nunhems B.V.

Napoleonsweg 152, 6083 AB Nunhem, NL

Inventeur

ANTONIO VIEIRA BENTO, Dyeme

13098-325 Campinas, BR

OGUNDIWIN, Ebenezer A

West Sacramento, CA 95605, US

VISSER, Peter

6083 AB Nunhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.