ORTHOPÄDISCHE WACHSENDE VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3560447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560447
Numéro de demande
EP19171279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/66 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201862662993 P 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 7 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.02.2023

  7. 7 févr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.02.2023

  8. 21 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.11.2022

1 entrée antérieure
  1. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

SHARIFI-MEHR, Amir Ali

Bloomingdale, NJ 07403, US

POUTIATINE, Andrew

Mill Valley, CA 94941, US

FRANK, Philip Harris

Maplewood, NJ 07040, US

BUCHERT, Oliver

Franklin Lakes, NJ 07417, US

BUSH, Charles L.

Wayne, NJ 07470, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.