SCHÖNHEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3560474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560474
- Numéro de demande
- EP17887040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016251516 26.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/035339 28.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/123176 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
MATSUSHITA, Tsuyoshi
Nagoya-shi Aichi 453-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.