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Brevet européen · EP3560987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560987
- Numéro de demande
- EP17775631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/08 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08K 3/40 (2006.01)C03C 13/02 (2006.01)C03C 3/118 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016252078 26.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024042 29.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/171101 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.