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Brevet européen · EP3560987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560987
Numéro de demande
EP17775631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08J 5/04 (2006.01)
C08J 5/08 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08K 3/40 (2006.01)
C03C 13/02 (2006.01)
C03C 3/118 (2006.01)
Priorité
JP 2016252078 26.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/024042 29.06.2017
Publication PCT
WO2017/171101 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 21 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

KURITA, Tadashi

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

AIZAWA, Tsunefumi

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

TAKAHASHI, Yuta

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

ONODERA, Yuya

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

TSUCHIGANE, Akane

Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.