ZUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3561470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561470
- Numéro de demande
- EP18899008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2018
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)F16B 35/00 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)B25B 29/02 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018035402 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037741 10.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/167326 06.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUJI, Hiroshi
Tokyo 1430016, JP
ITO, Seiji
Tokyo 1430016, JP
KOMATSU, Kyoichi
Tokyo 1430016, JP
TSUJI, Osamu
Tokyo 1430016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.