ESPACE D'ÉVOLUTION POUR LA PRATIQUE D'ACTIVITÉS PHYSIQUES
Brevet européen · EP3562565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562565
- Numéro de demande
- EP17832361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63B 71/04 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)A63B 5/11 (2006.01)E04H 3/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 17522016 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/058331 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122708 05.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 10 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.