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Brevet européen · EP3563005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563005
Numéro de demande
EP17829208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E03B 7/07 (2006.01)
E03B 7/08 (2006.01)
Priorité
SE 1651745 28.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/084647 27.12.2017
Publication PCT
WO2018/122265 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 6 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2025

  3. 15 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  6. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

ABBING, Erik

972 36 Luleå, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.