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Brevet européen · EP3563459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563459
- Numéro de demande
- EP17887713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 9/00 (2006.01)G01R 15/20 (2006.01)G05F 1/10 (2006.01)H01B 7/30 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)H02H 1/06 (2006.01)H02H 3/08 (2006.01)H01H 9/42 (2006.01)H01H 33/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201662441229 P 31.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/068733 28.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/126020 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
HAMMACK, Gary
Greensburg, PA 15601, US
HOBURN, Thomas
Hunker, PA 15639, US
KURINKO, Carl
North Huntingdon, PA 15642, US
SOTIROPOULOS, Ektor
8810 Horgen
SHINDE, Sushil, A.
Monroeville, PA 15146, US
VITOLS, Arnols, P.
deceased, US
DUBACH, Peter
5442 Fislisbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.