AUFBEWAHRUNGSMÖBEL

Brevet européen · EP3563721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563721
Numéro de demande
EP19172363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47B 47/02 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
A47F 5/01 (2006.01)
A47B 55/02 (2006.01)
Priorité
NL 2020875 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Hitmetal B.V.

Thibostraat 3, 5741 SJ Beek en Donk, NL

Inventeur

Schaafsma, Peter Sybrandus Michel

5627 HM Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.