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Brevet européen · EP3563795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563795
Numéro de demande
EP19176112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 16153466 29.01.2016
EP 16190958 27.09.2016
EP 16206385 22.12.2016
Divisionnaire de
EP17702602
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Nobel Biocare Services AG

Balz-Zimmermann-Str. 7, 8302 Kloten

Inventeur

Vonwiller, Stephan

8404 Winterthur

Bernhard, Nicolai

8400 Winterthur

Sollberger, David

8152 Glattpark

Pfister, Niki

8400 Winterthur

Weitzel, Jörg

78239 Rielasingen-Worblingen, DE

Burke, Edmund

Church Point, NSW 2105, AU

Ameti, Serif

8468 Waltalingen

Quarry, Antony

6987 Caslano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.