LUFTFILTER MIT ZUGSTÜTZELEMENT

Brevet européen · EP3563922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563922
Numéro de demande
EP19179857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2013
Publié
6 nov. 2019
Délivré
16 févr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
US 201213656488 19.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 9 mars 2022

    Inventeur

    Inventeur
    RAHMATHULLAH, M. Aflal, 4074 W. 145th Street, Savage, MN 55378, Etats-Unis d'Amérique, MINEART, Scott, 15832 Buxton Dr., Westfield, IN 46074, Etats-Unis d'Amérique, MONTAGUE, Michael, 12603 Towne Creek Rd., Loiusville, KY 40243, Etats-Unis d'Amérique, STOWE, Roger E., 1356 Maria Ln., Avon, IN 46123, Etats-Unis d'Amérique → RAHMATHULLAH, M. Aflal, 4074 W. 145th Street, Savage, MN 55378, Etats-Unis d'Amérique, MINEART, Scott, 15832 Buxton Dr., Westfield, IN 46074, Etats-Unis d'Amérique, MONTAGUE, Michael, 12603 Towne Creek Rd., Loiusville, KY 40243, Etats-Unis d'Amérique, STOWE, Roger E., 1356 Maria Ln., Avon, IN 46123, Etats-Unis d'Amérique, CLEMENTS, Greg, 13404 Elm Lane, Prospect, KY 40059, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  4. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

American Air Filter Company, Inc.

9920 Corporate Campus Drive, Suite 2200, Louisville, KY 40223, US

Inventeur

RAHMATHULLAH, M. Aflal

Savage, MN 55378, US

MINEART, Scott

Westfield, IN 46074, US

MONTAGUE, Michael

Loiusville, KY 40243, US

STOWE, Roger E.

Avon, IN 46123, US

CLEMENTS, Greg

Prospect, KY 40059, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.