BEFESTIGUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3563946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563946
Numéro de demande
EP17887908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
3 nov. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/10 (2006.01)
B21J 15/04 (2006.01)
B21J 15/26 (2006.01)
B21J 15/36 (2006.01)
F16B 19/08 (2006.01)
B21J 15/02 (2006.01)
B21J 15/28 (2006.01)
B21J 15/32 (2006.01)
Priorité
JP 2016255957 28.12.2016
JP 2016255962 28.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/045603 19.12.2017
Publication PCT
WO2018/123744 05.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

KUROYANAGI Takao

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

YABUNAKA Toshihito

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

IKUTA Hiroki

Anjo-shi Aichi 446-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.