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Brevet européen · EP3564395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564395
Numéro de demande
EP19157180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2011
Publié
6 nov. 2019
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/6827 (2018.01)
C12Q 1/6874 (2018.01)
G16B 20/00 (2019.01)
G16B 30/00 (2019.01)
Priorité
US 201061428638 P 30.12.2010
US 201061428626 P 30.12.2010
US 201061428568 P 30.12.2010
US 201061428602 P 30.12.2010
US 201161486026 P 13.05.2011
US 201161552884 P 28.10.2011
US 201161486006 P 13.05.2011
US 201161467798 P 25.03.2011
US 201161467748 P 25.03.2011
US 201161486033 P 13.05.2011
US 201161486012 P 13.05.2011
Divisionnaire de
EP18200817
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

DOWNING, Sean R.

Methuen, MA 01844, US

JAROSZ, Mirna

Mountain View, CA 94041-1116, US

LIPSON, Doron

Boston, MA 02210, US

OTTO, Geoffrey, Alan

Brookline, MA 02446-2401, US

PARKER, Alexander, N.

West Roxbury, MA 02132-3320, US

SHAPIRO, Mikhail, G.

San Francisco, CA 94107, US

STEPHENS, Philip, James

Lexington, MA 02421-6140, US

YELENSKY, Roman

Newton, MA 02460, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.