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Brevet européen · EP3564450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3564450
Numéro de demande
EP19171145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
F16K 11/052 (2006.01)
F16K 15/03 (2006.01)
Priorité
DE 102018206683 30.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Hansgrohe SE

Auestrasse 5-9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Melle, Fabian

77799 Ortenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.