BRENNER UND DAMIT AUSGESTATTETER KESSEL
Brevet européen · EP3564583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3564583
- Numéro de demande
- EP17887456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/00 (2006.01)F23N 3/02 (2006.01)F23L 9/02 (2006.01)G01N 21/49 (2006.01)F23C 7/00 (2006.01)F23C 7/02 (2006.01)F23L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016255498 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/040994 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/123308 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
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Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.